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Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site frebaultingenierie.com.
À COMPLÉTER ci-dessous par vos coordonnées professionnelles exactes.1. Éditeur du site
Le site frebaultingenierie.com est édité par :
- Tom Frébault, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial FREBAULT Ingénierie
- SIREN : 888 818 853
- Adresse : À COMPLÉTER — adresse professionnelle complète
- E-mail : contact@frebaultingenierie.com
- Téléphone : À COMPLÉTER — numéro professionnel
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Tom Frébault.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc.
- Adresse : 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
- Site : netlify.com
- E-mail : support@netlify.com
- Téléphone : +1 415 691 1573
Netlify publie officiellement son adresse et son contact support ; le numéro ci-dessus est le numéro d'hébergeur couramment publié dans des mentions légales françaises utilisant Netlify. Vérifiez-le lors de chaque mise à jour importante du site.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, éléments graphiques, logo, illustrations, fichiers, structure et présentation du site sont la propriété de FREBAULT Ingénierie ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site présentent les activités et prestations de FREBAULT Ingénierie. Elles ne constituent ni un devis ni un engagement contractuel. Chaque mission fait l'objet d'une définition de besoin et, le cas échéant, d'une proposition commerciale spécifique.
FREBAULT Ingénierie s'efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreur ou l'accès permanent au service.
6. Données personnelles
Le formulaire de contact entraîne un traitement de données personnelles. Les finalités, bases juridiques, durées de conservation, destinataires, transferts éventuels et droits des personnes sont détaillés dans la politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Pour toute question concernant ces mentions, vous pouvez écrire à contact@frebaultingenierie.com.
Dernière mise à jour : 25 août 2026.